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1. Introduction:

Bienvenue sur le site Internet TousLesRabais.fr (le "Site"), géré par TousLesRabais.fr. Veuillez, s’il vous plait, lire avec attention ce Règlement des Membres (le "Règlement") ci-dessous avant de vous inscrire comme membre du Programme de Rabais en Euros de TousLesRabais.fr (le "Programme"). Les services fournis par le site sont offerts par TousLesRabais.fr. Ce règlement détaille les Termes et Conditions à l’adhésion à ces services, et il est de votre responsabilité de les lire et de bien les comprendre. En adhérant en tant que membre (un "Membre") à notre Programme vous acceptez les termes et Conditions de notre règlement. L’inscription se fait en fournissant à TousLesRabais.fr une adresse email valide et un mot de passe, ainsi qu’en complétant le formulaire d’inscription. La participation à ce programme et à tous les bénéfices qui en découlent se fait à la discrétion de TousLesRabais.fr. De plus, TousLesRabais.fr se donne le droit de modifier tout Terme ou Condition de ce règlement à tout moment. La visite de sites de vente en ligne doit se faire dans le respect des Termes et Conditions de leur propre règlement, TousLesRabais.fr ne sera en aucun cas tenu pour responsable en cas de non respect.

2. Politique du Site TousLesRabais.fr:

TousLesRabais.fr collecte des données sur ses membres pendant sa navigation ainsi que par l’utilisation d’outils et de fonctions disponibles sur TousLesRabais.fr. Ces données sont utilisées pour analyser et comprendre les besoins et préférences des membres afin de développer, d’améliorer et fournir toujours plus de meilleurs services et produits. De plus, les informations collectées peuvent être aussi utilisées dans le cadre de la Charte de Confidentialité de TousLesRabais.fr.

3. Utilisation des Cookies:

TousLesRabais.fr utilise des "cookies" permettant de vous identifier comme membre afin de personnaliser votre navigation en fonction de vos préférences. Un cookie est une donnée qu’un site Internet envoi à votre navigateur, que celui-ci stocke sur votre disque dur. Le but du cookie est de vous épargner du temps et de mesurer l’activité d’un site web. Les Cookies ne contiennent pas de données personnelles. Cependant beaucoup de navigateurs vous permettent de désactiver ces cookies si vous le désirer, ou vous informent quand un cookie est sur le point d’être stocké sur votre disque dur. Pour permettre à ce site Internet de fonctionner correctement, vous devez autoriser l’utilisation de ces cookie par votre navigateur. Remarquez, s’il vous plait, que les sites de ventes lignes ou autre sites affiliés peuvent aussi stocker sur votre disque dur. TousLesRabais.fr n’a aucun control sur ces cybermarchands ou autre sites affiliés ou sur les cookies qu’ils peuvent avoir stockés sur votre disque dur. Nous vous encourageons à lire les termes et conditions des règlements de tous les sites web que vous visitez afin d’en apprendre plus sur leur utilisation des cookies.

4. Acceptation, Adhésion, Accès au Compte & Mots de Passe:

1. Vous devez être âgés de 18 ans ou plus.
2. Le formulaire d’adhésion doit être complètement et précisément rempli.
3. Vous devez être connectés à TousLesRabais.fr et saisir votre mot de passe pour pouvoir modifier votre compte et les types de payement.
4. TousLesRabais.fr n’est autorisé à agir que sur instructions reçus sous votre mot de passe et ne peut être tenu pour responsable en cas de mouvements(débit ou crédit) sur votre compte, opéré par quiconque ayant accédé à votre compte en utilisant votre adresse email et votre mot de passe.
5. Il ne peut y avoir qu’un seul compte par personne. Tout membre se trouvant avoir plus d’un compte, entraînera la fermeture automatique de tous ses comptes.
6. Le programme est uniquement disponible via l’accès au site TousLesRabais.fr (http://www.TousLesRabais.fr).
7. Vous devez avoir un accès à Internet et une adresse email valide.
8. Vous vous engagez aussi à ne pas envoyer d’email indésirable à des personnes inconnues ou essayer de solliciter leur attention sur TousLesRabais.fr.

Règles et Conduite:

Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site Internet ou ses services dans le but de:

1. envoyer, transmettre, ou distribuer de toute autre manière que se soit des informations qui constitueraient un délit passible de poursuites judiciaires, ou d’utiliser ce site Internet ou ses services dans un but contraire à la loi, ou tendant à limiter ou empêcher l’utilisation par d’autres personnes de ce Site Internet et de ses Services;
2. diffamer, harceler ou menacer toute autre personne ou de violer les droits de chacun, incluant le droit relatif à la vie privée et a la publicité;
3. envoyer, transmettre, ou distribuer des donnée ou informations inappropriées, infamantes, diffamatoires, obscènes, indécentes, ou contraire à la loi;
4. envoyer, transmettre, ou distribuer des informations ou logiciels contenant des virus, chevaux de Troyes, vers ou autres nuisibles fonctions;
5. installer, envoyer, transmettre, reproduire ou distribuer de n’importe quelle manière, les données, logiciels ou autres matériels obtenus à partir du site Internet ou ses services, ou quelques produits dérivés protégés par le droit sur la copie ou sur la propriété intellectuelle, sans autorisation des auteurs;
6. imiter ou se faire passer pour une association ou une personne; et
7. utiliser, reproduire, vendre, revendre ou exploiter de quelques manières que se soient ce Site Internet ou ses Services dans un but commercial.

6. Rabais, Nouveau Membre & Bonus de Parrainage

Les membres seront crédités, en accord avec les termes et les conditions cités dans ce Règlement, soit sur la base d’un pourcentage basé sur le prix net de l’achat, soit d’un montant fixe en euros fait à partir d’un Cybermarchand Affilié à TousLesRabais.fr. Le pourcentage ou le montant fixe en euros sera clairement listé sur le site de TousLesRabais.fr correspondant pour chaque site de vente en ligne. Le prix net de l’achat se défini comme étant le montant total de l’achat, sans les taxes, les frais de conditionnement, les frais de transport, les frais en cas de retour de marchandise et d’annulation, et les coûts de transaction ou tels qu’ils sont définis, par le site de vente en ligne affilié, dans le règlement d’adhésion ou dans les termes et conditions, lequel dans tous les cas sera inférieur.

En tant que Membre, tous les achats effectués à partir des site de Cybermarchand Affiliés à TousLesRabais.fr sont considérés comme étant des "Achats Acceptés" et sont sujets à des Rabais en argent si et seulement si toutes les conditions qui suivent sont remplies:

1. Les "cookies", aussi bien de TousLesRabais.fr que du tiers (si possible), doivent être autorisés par votre navigateur.
2. Tout "Achat Accepté" doit débuter par une visite sur TousLesRabais.fr, un click sur le lien du Cybermarchand Affilié qui apparaît sur le site Internet et une connexion au site du Cybermarchand Affilié.
3. TousLesRabais.fr routera tout le temps votre demande vers un Cybermarchand Affilié par l’intermédiaire de liens uniques, garantissant ainsi un suivi correct de votre transaction. Toute modification de ces liens invalidera votre transaction, ainsi que l’acceptation de l’achat.
4. Toute transaction doit débuter et être complété au cours d’une session sur TousLesRabais.fr.
5. Les Membres ne doivent utiliser que les coupons trouvés sur TousLesRabais.fr.
6. Si un achat est rendu, l’achat initial sera invalidé et ne sera pas considéré comme un "Achat Accepté".
7. Seul TousLesRabais.fr se réserve le droit de qualifier un achat fait sur le site d’un Cybermachand Affilié à TousLesRabais.fr d’"Achat Accepté".

Les Rabais offerts aux Membres sont sujets à des ajustements en cas de retour, d’annulation ou toute autre raison. TousLesRabais.fr se réserve le droit d’appliquer des ajustements sur le compte d’un Membre à n’importe quel moment. Si vous vous trouvez en désaccord avec lesdits ajustements votre seul recours est de vous retirer du programme.

Vous pouvez être imposé sur les revenus générés par les Rabais gagnés en accord avec les lois en vigueur dans votre pays. Dans tous les cas vous seuls êtes responsables de toute taxe devant être prélevée à partir de vos Rabais.

Certains Cybermarchands Affiliés appliquent des restrictions sur des achats qui ne sont pas sujet à des Rabais. Se référer à la section "Détails" de chaque Cybermarchand afin de déterminer quels sont ces articles.

Il est de votre responsabilité de visiter TousLesRabais.fr et de vérifier régulièrement l’exactitude de votre compte. Si vous pensez que des Rabais ont été mal crédités ou pas du tout crédités sur votre compte , vous devez attendre au moins trente (30) jours mais pas plus de soixante quinze (75) jours pour envoyer une réclamation à service-membres@TousLesRabais.com. De plus tous les Rabais gagnés par les Membres sont sujet à révisions. Des ajustements nécessaires peuvent être appliqués sur les comptes des Membres à n’importe quel moment de la part de TousLesRabais.fr. En cas de désaccord avec des ajustements opérés sur votre compte, vous avez la possibilité de vous retirer du Programme.

TousLesRabais.fr n’est en aucun cas responsable pour tous les changements dans la participation de Cybermarchands Affiliés. Ceci inclus, sans aucune limite, la modification des offres, l’annulation des offres spéciales, le changement des produits et le retrait du programme. Il est de la responsabilité du Membre de s’assurer que toutes les offres sont valides avant de compléter leurs achats. Tout achat effectué à partir de coupons ou de offres spéciales ne provenant pas de TousLesRabais.fr, ne pourra pas être sujet à des Rabais.

Les Rabais gagnés via notre programme de parrainage sont payés au même moment que les Rabais réguliers. Le paiement continu issue de parrainage se fait à la seule discrétion de TousLesRabais.fr. Le programme de parrainage peut être arrêté, modifié ou les pourcentages réduits à tout moment et de n’importe quelle manière, et ceci sans préavis, cependant tout argent issu du programme de parrainage gagné à ce moment là sera entièrement crédité si cela se produit.

7. Devise de Paiement, Planification et Frais:

Tous les rabais et frais sont affichés et payés en Euros. Toutes les transactions complétées dans une autre devise seront converties en Euros au taux de change du jour.

Tous les deux (2) mois, TousLesRabais.fr créditera automatiquement les comptes de ses "Membres Paypal" du montant total acquis et non encore payé via Paypal, à condition que ce montant soit supérieur à €3.00. Si le solde du compte du Membre est inférieur à €3.00, TousLesRabais.fr Créditera le compte du Membre lors de la période de paiement suivante, à condition toujours d’un solde supérieur à €3.00. Les Bonus de Parrainage et de Nouveau Membre, ainsi que les Rabais exceptionnels n’entrent pas dans le calcul du minimum de €3.00 requis. Les Rabais validés seront payés aux Membres sur la base du tableau de planification suivant:

Mois de l'Achat	Rabais Envoyé le
Janvier & Février	15 Avril
Mars & Avril	15 Juin
Mai & Juin	15 Août
Juillet & Août	15 Octobre
Septembre & Octobre	15 Décembre
Novembre & Décembre	15 Février

Chaque mois, "sur demande", TousLesRabais.fr envoi à ses Membres, un chèque constitué du montant total acquis mais non payé de ses rabais, ce montant doit être d’un minimum de €20,00. Le Bonus de Parrainage et de Nouveau Membre comptent dans le calcul de ce montant minimum de €20,00. Les Rabais validés seront payés aux Membres sur la base du tableau de planification suivant:

Mois de la Demande de Chèque	Rabais Envoyé le
Janvier	15 Mars
Février	15 Avril
Mars	15 Mai
Avril	15 Juin
Mai	15 Juillet
Juin	15 Août
Juillet	15 Septembre
Août	15 Octobre
Septembre	15 Novembre
Octobre	15 Décembre
Novembre	15 Janvier
Décembre	15 Février

Il est de votre seule responsabilité de régulièrement mettre à jour les informations concernant votre compte afin de faciliter le paiement de vos Rabais. Dans le cas où vos informations sont incorrectes au moment du paiement, le solde entier de votre compte sera perdu et ce dernier fermé. Si une erreur se produit au moment du paiement, le Service Clients de TousLesRabais.fr assistera les membres pour en déterminer la cause. Si il s’avère que ce non paiement a été causée par une erreur dans le processus de paiement automatique ou toute autre raison du fait de notre responsabilité, les rabais acquis à ce moment vous seront re-crédités Cependant TousLesRabais.fr n’est en aucun cas responsable si il s’agit d’un problème lié à une mauvaise fonctionnement Paypal ou dans le cadre d’un paiement par chèque, si le problème est lié à une adresse postale ou email incorrecte, ou tout autre information fournie par l’utilisateur. Nous ne sommes pas responsables en cas d’erreur faite par Paypal dans le cadre de votre paiement, cependant nous nous efforcerons de résoudre au mieux tout problème pouvant survenir.

8. Transactions entre le Cybermarchand Affilié et un Tiers:

Toute communication ou transaction entre vous et un Cybermarchand Affilié ou tout Annonceur situé sur le site Internet ne concerne que vous et ce tiers. De plus, toute transaction entre vous et un Cybermarchand Affilié, auquel vous avez accédé par l’intermédiaire du Site Internet, ne se déroule que sur le site Internet du cybermarchand, et est sujet aux termes et conditions du règlement, et à la politique touchant la sécurité et la vie privée du Cybermarchand Affilié. Il est important de s’informer sur les termes et conditions du Cybermarchand Affilié relatifs aux transactions avant de compléter des transactions. TousLesRabais.fr ne peut être tenu pour responsable pour toute dépense résultant d’une transaction avec un Cybermarchand Affilié, ou tout autre tiers trouvé sur le site Internet. De plus, vous vous engagez à être conforme et à respecter toutes les lois relatives aux transactions. Vous reconnaissez qu’en aucun cas TousLesRabais.fr ne peut être tenu pour responsable, directement ou indirectement, en cas de pertes ou dommages résultant ou en rapport avec une transaction, incluant, sans restriction, les retours de marchandises, les remboursements, ou tout ce qui attrait à des problèmes liés au produit. Nous faisons de constants efforts afin de toujours garder ce site Internet à jour, cependant il peut arriver que des informations concernant des Cybermarchands Affiliés soient incorrectes.

9. Propriété du Contenu:

Le Site Internet et tout son contenu incluant, sans aucune limite, les textes et les images, sont la propriété exclusive de TousLesRabais.fr et sont protégés par les lois régissant le droit d’auteur. L’utilisation, la copie, la publication ou la distribution du contenu sont interdites sans le consentement écrit préalable du propriétaire du contenu. De plus, vous vous engagez à ne pas modifier, altérer ou vandaliser le contenu mis à disposition sur le Site Internet, ou à utiliser le site Internet dans un autre but que celui pour lequel il est mis à disposition.

10. Confidentialité des Informations Relatives au Compte:

Vous autorisez TousLesRabais.fr à montrer à un tiers les informations que vous avez fournis, ou les informations que TousLesRabais.fr a obtenues par votre compte TousLesRabais.fr ou votre façon de consommer:

1. aux collaborateurs et propriétaires de TousLesRabais.fr ou à ses affiliés, tels qu’a des auditeurs indépendants, consultants ou des juristes;
2. pour se conformer à des demandes ou des requêtes émanant d’une instance gouvernementale ou de justice;
3. en fournissant des services marketing non personnalisés et globaux à des annonceur ou cybermarchands partenaires,
4. où elles sont nécessaires dans le cas de transfert ou de récupération de vos Rabais; et/ou
5. en conformité avec la Charte de Confidentialité de TousLesRabais.fr.

De plus, vous autorisez TousLesRabais.fr à recevoir des données de comptes de n’importe quel Cybermarchand Affilié, portant aussi bien sur les achats effectués, les produits commandés, le numéro de commande, l’heure et la date d’achat et l’adresse email utilisé pour effectuer l’achat. Vous accepter de ne pas tenir le Cybermarchand Affilié pour responsable pour les informations fournis à TousLesRabais.fr.

En vous inscrivant à TousLesRabais.fr, vous acceptez de recevoir des emails relatifs à votre compte, c'est-à-dire pour vous signaler un ajout de Rabais dans votre compte, un envoi de paiement, de nouvelles options disponibles sur TousLesRabais.fr etc…, aussi bien que des emails en rapport contenant des coupons et des promotions que vous trouverez sur TousLesRabais.fr. Tous nos Membres ont la possibilité de choisir de recevoir ou non des emails sans rapport avec leur compte en allant sur la page "Mon Compte" et cliquant sur le lien d’édition de voter profile, ou en cliquant sur le lien de des-abonnement que vous trouverez à la fin de chaque email. Etant donné que TousLesRabais.fr a besoin de communiquer des informations sur votre compte et adhésion, vous n’êtes pas autorisés à refuser ces emails d’information. Si vous ne désirez plus recevoir d’email de notre part, vous devez vous retirer du Programme.

11. Non Garantie:

VOUS VOUS ENGAGEZ À AVOIR PRIS CONNAISSANCE ET APPROUVE:

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13. Indemnisation:

L'abonné s’engage à défendre, indemniser et garantir TousLesRabais.fr, ses partenaires, sponsors, fournisseurs, directeurs, cadres et employeurs contre toute responsabilité, réclamation, coût et dépense, y compris les frais d'avocat, relatif à son compte ou celui de tout autre utilisateur:

1. violation des Termes et Conditions;
2. utilisation du Site Internet ou de ses Services;
3. insertion ou transmission de messages, données, logiciels ou tout autre contenu sur le Site Internet ou à travers les Services.

14. Erreurs et Désaccords:

Toutes les questions ou désaccords concernant le fonctionnement du Programme, tel que l’autorisation pour adhérer au Programme, les Rabais acquis ou à percevoir doivent être communiqués par email à service-membres@TousLesRabais.com dans les soixantes (60) jours suivant la date d’achat. Tout différent sera résolu à la seule discrétion de TousLesRabais.fr. Toute interprétation des Termes et Conditions du Programme ne se fera qu’à la seule discrétion de TousLesRabais.fr. Dans le cas d’une erreur du fait de TousLesRabais.fr, votre compte sera automatiquement crédité du Rabais à l’origine de la réclamation.

15. Arrêt ou Modifications du Programme:

TousLesRabais.fr se réserve le droit de mettre fin au Programme après un préavis. Vous aurez trente (30) jours à partir de la date de préavis d’arrêt du Programme pour percevoir vos Rabais de votre compte. La notification d’arrêt de Programme vous sera envoyée par email à l’adresse que vous aurez fournie au moment de l’ouverture de votre compte. TousLesRabais.fr ne pourra pas être tenu pour responsable en cas d’échec à vous notifier l’arrêt du Programme, si cet échec est le seul fait d’une raison externe à TousLesRabais.fr, une adresse email inexacte, vous n’avez pas relevé vos emails, vous n’avez pas prévenu TousLesRabais.fr d’un changement d’adresse email et/ou vous n’avez pas utilisé régulièrement votre compte.

TousLesRabais.fr se réserve le droit de modifier cet Accord à tout moment, avec ou sans préavis. Votre participation continue au Programme après ces modifications sera considérée comme une acceptation de votre part. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement la page "Accord des Membres" du Site Internet TousLesRabais.fr afin de déterminer si cet Accord a été modifié. Si vous êtes en désaccord avec les modifications de cet Accord, vous devez immédiatement mettre un terme à votre participation au Programme.

16. Arrêt:

L’adhésion au Programme est sujette aux Termes & Conditions du Programme. Tout manquement aux Termes & Conditions du Programme, toute fraude ou abus relatif au gain ou au rachat de Rabais, ou toute mauvaise utilisation d’information fournie à TousLesRabais.fr ou à un de ses Cybermarchand Affilié, aura pour résultat l’annulation de votre appartenance au Programme. TousLesRabais.fr se réserve aussi le droit de mettre fin à tout compte resté inactif pendant plus de quinze (15) mois. L’inactivité se définit comme étant l’absence de visite sur le Site Internet de TousLesRabais.fr ou sur tout autre site Internet propriété de TousLesRabais.fr. Avant d’annuler votre compte, TousLesRabais.fr tentera de vous contacter par email, afin de vous encourager à visiter le Site Internet. En cas d’annulation ou d’arrêt de votre compte TousLesRabais.fr, vos Rabais acquis mais non payés seront perdus et vos identifiant et mot de passe seront réinitialisés. TousLesRabais.fr ne peut être tenu pour responsable en cas de suspension ou d’arrêt de compte.